Document provisoire. Cette page présente une base rédigée pour Collection Fiaaaa!!!, en attente de relecture par un juriste avant publication définitive. Ne vous y fiez pas comme à un engagement contractuel final.
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site Collection Fiaaaa!!!, entre [Raison sociale, forme juridique, numéro RCCM et siège social à compléter] et toute personne y passant commande. Passer commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Les produits proposés — textile, goodies et objets publicitaires — sont vendus tels que décrits sur leur fiche, dans la limite des stocks disponibles.
Pour un article personnalisé, le visuel envoyé ou créé dans l'éditeur en ligne fait partie intégrante de la commande : le client est seul responsable des droits qu'il détient sur ce visuel et de sa conformité au bon aperçu avant validation. Une commande personnalisée part en fabrication après validation du client ; passé ce moment, elle ne peut plus être modifiée.
Les prix sont indiqués en francs CFA (XOF), toutes taxes comprises. Le paiement est exigible au moment de la commande, par les moyens proposés à l'étape de paiement du tunnel de commande. Les coordonnées bancaires ne transitent pas par le site et n'y sont jamais enregistrées : elles sont traitées directement par le prestataire de paiement.
Le délai de livraison additionne la fabrication et l'acheminement ; il dépend du caractère personnalisé de l'article et de la zone de livraison. Les zones desservies, les délais estimés et les frais applicables sont affichés avant le paiement de la commande.
Un article fabriqué à partir du visuel du client est réalisé pour son usage exclusif : il ne peut être ni repris ni échangé, sauf défaut de fabrication ou erreur imputable à Collection Fiaaaa!!!.
Un article standard non personnalisé, non porté et dans son emballage d'origine, peut être retourné selon les modalités et le délai [à préciser avec le juriste]. En cas de défaut ou d'erreur constatés à la réception, le client contacte Collection Fiaaaa!!! avec une photo du produit et son numéro de commande ; l'article est alors refait ou remboursé.
Le contenu du site (textes, visuels, gabarits, code) appartient à Collection Fiaaaa!!! ou à ses partenaires et ne peut être reproduit sans autorisation. Le visuel envoyé par un client pour sa commande reste sa propriété ; l'envoyer à l'impression ne transfère aucun droit dessus à Collection Fiaaaa!!!.
Collection Fiaaaa!!! met tout en œuvre pour que l'aperçu affiché corresponde au produit imprimé. Un léger écart de teinte entre l'écran et le rendu imprimé reste possible et n'est pas constitutif d'un défaut. [Clause de limitation de responsabilité à finaliser avec le juriste.]
Les présentes conditions sont soumises au droit [pays à confirmer]. En cas de litige, le client est invité à contacter Collection Fiaaaa!!! avant toute démarche contentieuse, aux coordonnées ci-dessous. [Juridiction compétente à préciser avec le juriste.]
Pour toute question relative à ces conditions : contact@collectionfiaaaa.com ou +225 07 59 50 45 26.
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